Voyage avec mineur sans parents ou tuteurs légaux [Résolu]
Chapapa5
Messages postés lundi 23 mars 2015Date d'inscription
26 mars 2015
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23 mars 2015 à 21:05 - Dernière réponse : Chapapa5
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26 mars 2015
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- 26 mars 2015 à 21:56
Bonjour, je voyage avec 3 amies en Angleterre cet été. Nous sommes toutes majeures sauf une, qui a 17 ans. Je voudrais savoir si le fait qu'elle voyage avec nous nous confère une responsabilité légale vis a vis d'elle. Si oui, existe t il un moyen de nous exempter de cette responsabilité ? (sans avoir à la laisser sur le quai de l'eurostar ;) )
Merci ^^
Moralement vous etes quand meme un peut responsable...!
Legalement ce sont les parents. Cependant en cas de probleme grave, les parents peuvent vous rendre responsable de negligence vis a vis de la personne mineure.
Pour eviter les problemes a la frontiere, il est preferable pour le mineur d'avoir une autorisation de sortie du territoire de la part des parents (lettre sur papier libre avec info de contact)
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Chapapa5
Messages postés lundi 23 mars 2015Date d'inscription
26 mars 2015
Dernière intervention -25 mars 2015 à 16:18
Merci pour cette réponse ^^ Juste une petite précision : si elle a une AST, on est a l'abri ? Les parents nous poserons pas de problème du genre "négligence vis a vis de personne mineur" ?
J'avoue que je n'ai pas envie de devoir materner quelqu'un d'à peine plus jeune que moi mais comme on est jamais a l'abri d'un problème j'ai un peu peur ^^ .
Hum, c'est bien une amie ? De confiance ? Proche de la majorité ? Il faut en discuter avec elle et être sure, avant le départ, qu'elle ne fera pas ce que tu ne ferais pas toi-même... plus ce qui est interdit aux mineurs dans cette île lointaine ;-)
Par définition, un majeur a toujours une part de responsabilité envers les objets, les animaux et les mineurs confiés à sa garde même si la différence est de quelques semaines (17 ans 11 mois et 18 ans une semaine; par exemple) mais je pense que les autorités tiendraient compte de la faiblesse de l'écart pour ne pas envoyer "l'adulte responsable" en prison pour 30 ans.
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Chapapa5
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26 mars 2015
Dernière intervention -26 mars 2015 à 21:56
En effet c'est de l'ordre de quelques semaines, elle aura 17 ans et 11 mois x)
Pour la question de la confiance il faut que je réfléchisse, contrairement à mes deux autres amies je ne l'a connais pas assez bien. Je vais suivre ton conseil et en discuter avec elle.
Merci pour tes réponses c'est super ^^ !
J'avoue que je n'ai pas envie de devoir materner quelqu'un d'à peine plus jeune que moi mais comme on est jamais a l'abri d'un problème j'ai un peu peur ^^ .